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EXPRIMEZ-VOUS !
                                   - Foire aux Questions
                                             
 .Le principe
                                             
 .Questions / Réponses

                                   - Echange d'expériences

                                   - Remarques et suggestions

                                    - Vos appréciations

 

FOIRE AUX QUESTIONS :

Vous trouverez sur www.espacefluvial.com nombre d'informations indispensables, mais qui restent globales ; nous ne pouvons en effet détailler nos rubriques pour chaque "cas particulier", mais vos questions et réponses nous intéressent et nous comptons sur votre contribution pour qu'elles profitent à tous ! MERCI.

Le principe :
Vous avez des questions : posez-les par e-mail en cliquant ici.

Vous connaissez les réponses aux questions posées ? Faites-nous partager votre savoir en nous envoyant un mail à : postmaster@espacefluvial.com (en précisant le thème de la question à laquelle vous répondez).

Les réponses données par Espace Fluvial le sont à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité.


Questions / Réponses :

PERMIS PENICHE
Réponse de Michel, internaute que nous remercions,concernant ce
sujet :
Il est impératif de passer le permis fluvial pour naviguer sur les canaux et fleuves (voir réglementation et autorisations). J'ai pour conseil de passer le permis PP qui ne limite pas les navires. Il faut rechercher un batelier qui se prêterait au jeu "rémunération et autres", se joindre à un groupe et surtout travailler son code et les manoeuvres avec les bons conseils du batelier qui vous "loue" son bateau. Si vous n'avez pas réussi, ou ne voulez pas faire ce genre de démarches, alors recherchez dans le magazine Fluvial ou demandez à VNF l'adresse d'une école ou d'un stage intensif.
Amicalement,
Michel


FINANCEMENT ACHAT BATEAU
Message d'un internaute nous ayant consultés à ce sujet :
Suite à mon mail concernant mon intention d'acheter un bateau d'environ
100 000 euros, pour lequel ma banque acceptait de me faire un prêt personnel mais pas hypothécaire, je vous remercie beaucoup pour les informations. Malheureusement, je ne pense pas remplir les conditions requises par l'organisme bancaire que vous me proposez, car je n'habite pas dans la Région Parisienne et que je n'ai pas l'intention de faire de mon bateau ma résidence principale.
Merci encore, et félicitations pour le travail accompli par votre association.



CHAUFFAGE VFA

Question :
Je possède un bateau fluvial Ocqueteau 87dont le chauffage VFA alimenté par gasoil ne fonctionne plus. Les professionnels ne pouvant me dépanner, je recherche des personnes qui possèdent ce type de chauffage pour avoir des renseignements.
D'avance merci.

jajano@wanadoo.fr


MAISONS FLOTTANTES
Question :
Je souhaiterais obtenir des renseignements au sujet de la législation
concernant les maisons flottantes :
- gabarits réglementaires,
- autorisation et conditions d'emplacement,
- construction,
- etc.
En vous remerciant par avance.

Réponse d'Espace Fluvial :
Qui connaît la réponse ?...
Amis Internautes : cliquez ici pour nous communiquer vos réponses, compléments d'informations... en rappelant l'objet de la question à laquelle vous répondez. MERCI !


PERMIS MER / PERMIS FLUVIAL
Question :
Bonsoir,
Possesseur du permis carte mer et non permis côtier, je souhaite passer le permis fluvial, ma question est la suivante, suis je obligé de repasser la partie pratique ? merci de votre réponse.
Amis Internautes : cliquez ici pour nous communiquer vos réponses, compléments d'informations... en rappelant l'objet de la question à laquelle vous répondez. MERCI !


DUPLICATA PERMIS suite à vol ou perte
Question :
Bonjour
Je cherche à obtenir un duplicata de permis rivière suite à un vol
merci d'avance de votre réponse.
Réponse d'Espace Fluvial :
Suite à votre mail, adressez-vous à VNF (Voies Navigables de France) de la
circonscription où le permis a été obtenu.



PRET AVEC GARANTIE HYPOTHECAIRE
Question :
Bonjour,
Suite à la lecture de votre page Financement, je m'adresse à vous pour
obtenir des renseignements plus amples.
Je suis hollandais, domicilié en France et stationné à Strasbourg avec une
petite péniche hollandaise (24x 4.85m).
Je suis actuellement dans une cale sèche en Allemagne suite aux exigences
de mon assureur hollandais qui m'a ordonné de doubler toute la coque en
raison de quelques faiblesses au niveau des rivets. Coût : 40 000 euros. Je
serais intéressé de savoir s'il est possible d'obtenir une hypothèque pour
ce montant (ou au moins pour la moitié).
Je vous remercie d'avance de votre réponse.

Réponse d'Espace Fluvial :
Suite à votre mail, vous devez sûrement parler de PRET avec garantie
hypothécaire : sous certaines conditions, il est possible effectivement de
réaliser une hypothèque fluviale sur un bateau mais vous devez d'abord trouver une banque susceptible de financer votre emprunt avec cette garantie...
Nous ne pouvons que vous encourager à contacter TOUTES les banques de votre région car ce n'est pas une affaire facile...!


INFOS ET FORMATION PERMIS BATEAU
Bonsoir et félicitations ! Formateur dans les différents permis "bateau"
mais aussi responsable de T S T je viens de parcourir avec autant d'intérêt
que de plaisir votre site.
Si je peux vous être un jour d'une utilité quelconque.....
Benoit DELEPAUT
tstoupresque@wanadoo.fr taper benoît delepaut ou Catherine Arlet



CERTIFICAT D'HYPOTHEQUE / PAYS BAS
Question :
Je souhaite immatriculer mon bateau en France. Cette péniche est originaire de la Hollande. Je dois dans un premier temps obtenir un certificat négatif d'hypothèque aux Pays Bas, connaissez-vous l'adresse de cette administration?
Merci de votre aide.

Réponse d'Espace Fluvial :
Qui connaît la réponse ?...
Amis Internautes : cliquez ici pour nous communiquer vos réponses, compléments d'informations... en rappelant l'objet de la question à laquelle vous répondez. MERCI !



CREATION D'UN GITE FLUVIAL
Question :
Pourriez-vous me donner la marche à suivre pour m'installer avec mon bateau comme "chambre d'hôtes".
Amis Internautes : cliquez ici pour nous communiquer vos réponses, compléments d'informations... en rappelant l'objet de la question à laquelle vous répondez. MERCI !



INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Question :
Bonjour à tous,
Une question : est-ce qu'il y a une réglementation sur les installations électriques dans une péniche ?

Réponse d'Espace Fluvial :
Il n'y a pas de réglementation particulière pour les péniches. Par contre, les réseaux étant souvent doublés 12 ou 24 Volts + 220 Volts, il faudra appliquer toutes les règles de sécurité liées à ces deux types de réseaux continu et alternatif : respect de la section des cables (plus gros pour le continu), protections : fusibles, disjoncteurs, etc, plus une mise à la terre pour ce qui est du 220. On pourrait considérer que la meilleure des terres consisterait à la mettre sur la coque et à mesurer mais je ne sais toujours pas si la réglementation est claire sur ce sujet et certains vont planter des piquets dans la terre. L'important est de vérifier après.
Dans tous les cas, n'oubliez pas que l'eau et l'électricité cohabitent mais
demandent une attention particulière...



NAVIGATION DOMAINES FLUVIAL / MARITIME
Question :
Bonjour,
En dehors de la vignette réglée à VNF, y a-t-il une taxe sur les moteurs, comme pour les bateaux immatriculés "mer", due à la douane ?
D'autre part, de Redon au barrage d'Arzal (sur la Vilaine), cette partie est toujours Maritime : puis-je naviguer avec un bateau de plaisance fluviale et sans vignette puisque les canaux bretons en sont exemptés ?
Merci pour ce site très intéressant.
Réponse d'Espace Fluvial :
Non, il n'existe pas (encore) de taxe sur les moteurs en Fluvial, et c'est tant mieux !
Un bateau immatriculé en fluvial ne peut en principe pas naviguer sur le domaine maritime. Cela dit, il est parfois possible de demander une dérogation si la navigation est exceptionnelle. Contactez le bureau des Affaires Maritimes.
Pour terminer, vous n'avez effectivement pas à vous acquitter de la vignette sur tous les réseaux non gérés par VNF.



TRAITEMENT DES EAUX USEES

Question
:

Bonjour,
Je fais suite aux questions/réponses portant sur l'installation d'une "usine" de traitement des eaux usées sur une péniche : ayant des travaux d'aménagement à faire maintenant, je souhaiterais me mettre en conformité avec la législation (théoriquement) applicable dès le 31 décembre 2005.
Pouvez-vous me céder quelques pistes :
- les moyens de traiter les eaux usées sont-ils en évolution ?

- connaissez-vous des procédés différents de la filière classique ? (j'ai entendu parler de procédés "bio" qui, à l'aide d'enzymes, permettraient d'éviter la corvée du curage de la fosse).

- pour la filière classique, existe-t-il des fabricants qui ont mis au point des cuves de dimensions raisonnables, adaptées aux dimensions réduites des cales de péniches, surtout en hauteur (1m / 1,50m) ?

- pour les eaux noires, obtient-on un rejet conforme à la loi sur l'eau avec les ensembles (fosse toutes eaux + préfiltre décolloïdeur) vendus actuellement pour les maisons ?

- pour gagner en volume, est-il plus facile de traiter toutes les eaux en une seule installation, ou vaut-il mieux séparer les eaux grises (un bac dégraisseur seulement ?) et les eaux noires (petite fosse + petit filtre) ?

Merci d'avance pour toutes les réponses que vous pourrez apporter sur ce sujet délicat et emm... et bravo pour votre site très complet et convivial.

Amis Internautes : cliquez ici pour nous communiquer vos réponses, compléments d'informations... en rappelant l'objet de la question à laquelle vous répondez. MERCI !


Question :
Je suis étudiante en architecture intérieure déco, et le sujet de l'examen est la présentation d'une péniche, ou plutôt son aménagement intégral. Concernant les eaux usées, vous utilisez quel type d'appareil ? Est-ce un ballon ? Où sont-elles évacuées ? Dans la rivière ?
Merci de me répondre.



Réponse d'Espace Fluvial : Pour les eaux usées, la réglementation française n'impose pas encore, pour un usage privé, l'épuration avant évacuation.
Il existe deux principales pistes pour leur gestion :
Soit aménager une cuve destinée à recueillir les eaux polluées. Il faudra ensuite vidanger, essentiellement en faisant venir une société spécialisée car il n'existe pratiquement pas de système de vidange sur le réseau fluvial.
Soit il faut créer une petite station d'épuration avec un bac "décoloïdeur" ou de décantation accouplé à une fosse septique. L'eau à la sortie est alors épurée et peut être rejetée dans la rivière sans problème.
Il existe aussi des systèmes de filtration que je ne conseillerais pas pour cet usage.


Réponse d'une internaute chevronnée (que nous remercions !):

Bonjour,

Je me mêle de la question pour avoir eu à traiter de l'assainissement des
eaux usées des installations terrestres dans un poste précédent.
Voici ce que j'ai à dire :
- je confirme la réponse de "espace fluvial" : à l'heure actuelle la
réglementation n'exige pas de traitement des eaux usées pour les bateaux. La
date du 31 décembre 2005 concerne les eaux usées des agglomérations. Une
directive européenne qui pourrait sortir en 2005 demandera un traitement
"approprié" pour les eaux usées des bateaux à passagers c'est à dire pouvant
transporter plus de 12 personnes. Et il y aura une période de transition...
Donc pour les bateaux individuels rien ne presse.

Pour ceux toutefois qui se soucient de l'environnement :
- les détergents en tout genre sont plus nocifs que les eaux "noires".
Utiliser des lessives sans phosphates et le moins de produit vaisselle
possible.
-séparer eaux grises et eaux noires peut être une solution, mais inutile de
faire transiter les eaux de toilette (douche par ex) par un bac dégraisseur,
cela ne leur fera rien. faire passer uniquement les eaux de vaisselle.
Dégraisser le plus possible à sec et utiliser la poubelle.
- une fosse septique seule est une aberration. Pour les installations
terrestres, on considère que le niveau de traitement est insuffisant. Pour
un rejet dans un cours d'eau sensible, cela risque d'être plus nocif qu'un
rejet d'eaux brutes. Il existe des systèmes de traitement complémentaire
relativement compacts, qui consistent en tissus ou billes de matériau
poreux, selon les fabricants, qui sont immergés dans l'effluent et
alimentés en air par une pompe, soit sont aspergés d'effluent par une pompe.
Le volume est celui d'une fosse septique.
- il existe aussi des mini stations à boues activées (même système, en
réduction, que la plu part des grosse stations urbaines). Quand ça marche
c'est très performant, mais c'est assez subtil à régler, donc je ne le
conseillerais pas.
- Dans tous les cas ces systèmes ne conviennent pas pour une utilisation
intermittente. Les bactéries non alimentées meurent.
- Il n'existe pas de procédés qui évitent le curage des fosses. Les enzymes
peuvent tout au plus, en améliorant le traitement, espacer les vidanges.
- Les fabricants innovent sans arrêt, j'ai un peu perdu le contact. se
renseigner auprès des fabricants d'assainissement pour maison sur la taille
de leur produits. mais méfiance, il y a des charlatans. demander des
références de réalisations et contacter le client pour voir s'il est
satisfait.
- De manière générale, ce dont a besoin un cours d'eau pour éliminer la
pollution, c'est d'oxygène. Si votre bateau navigue, si l'hélice sort un peu
de l'eau ce n'est pas super pour la propulsion, mais ça peut aider pour le
milieu naturel. Par contre, si le bateau est stationnaire et que vous y
habitez à demeure, cela peut valoir d'investir dans un système de
traitement.

Salut à tous. je serais contente si ce topo peut rendre service.

Bernadette ADAM
CETMEF - Agence de Nantes / Division Navires et Bateaux

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PROPULSION / MOTEURS
+ 5ème CATEGORIE MER

Question :
Bonjour, j'ai quatre questions à poser à qui saurait me répondre.

1 - que recouvre la dénomination "Mer 5ième catégorie" ?

2 - pour ma part, je connais trois modes de propulsion mécanique pour un
bateau, qui, en résumé, sont :
- moteur thermique-arbre de transmission-hélice (classique)
- moteur thermique avec pompe hydraulique-moteur hydraulique-hélice (existe
sur quelques bateaux de location)
- moteur thermique avec génératrice-électronique de puissance-moteur
triphasé asynchrone-hélice (Queen Mary II)
De ces trois modes, lequel est au niveau du bilan énergétique le plus
intéressant ?

3 - Peut-on faire tourner au fuel domestique (rouge) un groupe électrogène
diesel ? Si oui, le courant fourni par celui-ci peut-il servir à la
propulsion ?

4 - A choisir entre un "RENAUD 8000" et un "Columbia OCQUETEAU", lequel
prendre ? Je dois préciser que le bateau est destiné à devenir une résidence
secondaire pour ma retraite, avec un taux d'occupation de 50%, et doté du
même confort que la résidence principale.

Merci à tous ceux et/ou à toutes celles qui peuvent répondre à mes
questions.
filou.troenlen@free.fr

Réponse d'un internaute (que nous remercions !) :
Les catégories mer correspondent à la catégorie de navigation du bateau, en fonction 1/ de sa taille et 2/ de son armement...
Un lien riche :
http://www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_reglementation/02_bateau/02_
materiel/01_embarcleg


Ivan

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NAVIGATION / TRAJETS
Question : Peut-on amener un bateau de Rouen à Marseille avec un tirant d'eau de deux mètres ?

Réponse d'Espace Fluvial : Hélas non... La partie Auxerre / Chalons ou Joigny / Saint-Jean de Losne ou Epernay / Saint-Jean de Losne n'autorisera guère un tel tirant d'eau.


Question : J'aimerais remonter mon bateau de Marseille à Arras, pourriez-vous me dire où je pourrais trouver de quoi planifier un itinéraire ? Merci de votre aide.

Réponse d'Espace Fluvial : Il existe différents guides de navigation fluviale que vous trouverez dans les bonnes librairies. Les plus connus sont Vagnon et Navicarte. Vous pouvez aussi trouver des mini-cartes dans les bureaux VNF. Enfin, nous avons sur notre site une carte du réseau navigable en rubrique "Avant de larguer les amarres / Le quotidien au fil de l'eau".


NAVIGATION / INDRE ET LOIRE
Question : Je possède un bateau pêche/promenade de 4,10 mètres de longueur avec moteur 9.9 CV équipé Mer - 5ème catégorie. Je suis titulaire d'un permis Mer.
Est-il possible de naviguer en Indre et Loire (département 37), où ?
Existe-t-il des appontements pour mise à l'eau, où ?
Faut-il un permis fluvial ou l'équivalent ?
Merci de vos réponses.


Réponse d'Espace Fluvial : Pour connaître les possibilités de navigation en Indre et Loire (et éventuellement les appontements pour mise à l'eau), nous ne pouvons que vous renvoyer sur VNF - Subdivision de la Navigation de la Loire (61 boulevard de Strasbourg - BP 3531 - 49035 Angers Cedex 01 - Téléphone : 02.41.74.16.30). Cette subdivision étant la plus proche de votre département, nous espérons que vous pourrez obtenir auprès d'elle les renseignements que vous attendez.
Le permis fluvial que vous évoquez est en fait un Certifcat de Capacité à la Conduite : voyez à ce sujet notre rubrique "Avant de larguer les amarres /Réglementation / Permis / Dispense" (voir VNF si des précisions vous manquaient).
Si vous naviguez sur le réseau fluvial géré par VNF (Voies Navigables de France), et vu la puissance moteur de votre bateau, vous devrez vous acquitter du paiement d'une vignette : pour tout savoir, voyez notre rubrique "Avant de larguer les amarres / Ce que vous devez savoir / La vignette de plaisance / Forfaits / Tarifs"
.



ACHAT D'UNE PENICHE / EMPLACEMENT
Question : Je cherche à devenir propriétaire à Paris ou en banlieue parisienne. Je souhaite acheter une péniche confortable à habiter, et, m'étant connecté à votre site qui propose une large gamme de bateaux, je suis étonnée de voir une telle différence de prix entre une habitation dite normale (appartement ou maison), et une péniche :
1 - comment se justifie une telle différence de prix ?
2 - combien coûte un emplacement à Paris ou en Ile de France ? À qui s'adresser ?
3 - quels sont les frais inhérents aux péniches, qu'on ne constate pas pour une bien immobilier dit normal ? Par exemple, pouvez-vous me communiquer la fréquence et le coût du levage, du lavage de la coque et de son entretien, de la remise à l'eau ?
4 - y a-t-il possibilité de mettre une voiture dessus ou bien peut-on se garer devant (toujours à Paris / Ile de France) ?
5 - les reventes sont-elles difficiles et longues ? Est-ce un bon investissement ?
Merci par avance de votre aide et de vos réponses.

Réponse d'Espace Fluvial :
1 - D'abord, la différence principale est la nature : un appartement est un bien immobilier, une péniche est un bien meuble (comme une table), ce qui a quelque incidence (prêt, valorisation...).
2  - Un emplacement à Paris coûte... vingt ans d'attente ! En effet, le temps où l'on s'installait à Paris sans autre procédure ni frais est révolu depuis longtemps. Tout le monde veut y résider, et, si les tarifs sont aujourd'hui assez élevés, ils restent raisonnables pour un tel site (voir VNF - Voies Navigables de France).
Les places libres peuvent vous amener à plus de cent kilomètres de la capitale.
3 - La cale sèche peut varier mais on comptera en moyenne avec le carénage (nettoyage au sable de la coque), deux mille euros.
4 - Selon les aménagements que vous aurez réalisés, vous pourrez mettre votre voiture sur votre péniche.
5 - La revente dépendra du prix et de la qualité de votre bateau... exactement comme pour une voiture.
Quant à savoir s'il s'agit d'un "bon investissement", tout dépend de la hauteur de celui-ci... On peut cependant préciser que l'emplacement est peut-être plus important (notamment à Paris) que le bateau lui-même...!



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PERMIS (certificat de capacité à la conduite en eaux intérieures)
Question : Est-ce que mon permis rivière obtenu en 1970, ainsi que le A et B mer ont une quelconque utilité ?

Réponse d'Espace Fluvial : Bonne nouvelle : renseignements pris, vos permis Rivière et A et B mer obtenus en 1970 sont toujours valables (durée illimitée).



ACHAT D'UN BATEAU / DEMARCHES / DOCUMENTS
Question : Lors de l'achat d'une vedette fluviale immatriculée en France :
                    - que doit fournir le vendeur ?
                    - où doit-on s'adresser pour signaler le changement de                       propriétaire du bateau ?
                    - Quels documents doit-on fournir ?


Réponse d'Espace Fluvial : d'une façon générale :
                     - le vendeur doit vous fournir le permis de navigation du bateau                        en cours de validité,
                     - le changement de propriétaire du bateau doit être signalé à la
                       Commission de Surveillance dont l'adresse est indiquée sur
                       le permis de navigation (lieu d'immatriculation du bateau),
                     - vous devrez présenter à cette Commission de Surveillance
                       l'acte de vente original signé des deux parties, le permis de
                       navigation du bateau, la photocopie de votre carte d'identité,
                       et un justificatif de domicile (facture d'électricité ou de
                       téléphone par exemple).



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KEEL COOLING
Question : Qu'est-ce que le "keel cooling" ?

Réponse d'Espace Fluvial : Le "keel cooling" est un système de refroidissement du moteur en circuit fermé, c'est-à-dire sans utiliser l'eau du canal ou de la rivière (pas besoin de filtre contre les impuretés, herbes...), utilisable été comme hiver (on peut laisser de l'antigel en permanence).



PROJET D'HABITATION / BASSIN D'ARCACHON
Question : J'ai un projet d'habitation sur un bateau sur le bassin d'Arcachon. Où trouver la réglementation adéquate et les informations sur les possibilités de changer des autorisations du domaine fluvial au domaine maritime ? Quels types de bateau retenir ?

Réponse d'Espace Fluvial : Pour ce qui concerne la réglementation et l'immatriculation en maritime sur Arcachon, il convient de vous adresser aux Affaires Maritimes (tél. : 05.57.52.57.00). Quant au choix de votre bateau, un fluvial n'étant pas autorisé à naviguer en mer (alors que l'inverse est possible), il devra se porter a priori sur un bateau de mer.
Pour terminer; les mauvaises nouvelles : la première, c'est que votre  projet "d'habitation" sur un bateau semble fortement compromis puisqu'il est interdit d'habiter sur un bateau à l'année dans un port maritime ; la seconde, c'est que quoi qu'il en soit, la liste d'attente pour obtenir un emplacement dans le port d'Arcachon est de... 15 ans environ !



UN BATEAU N'EST PAS UN BIEN IMMOBILIER
Question : Une péniche d'habitation n'ayant plus sa fonction de transport, sans moteur, avec un emplacement viabilisé et autorisé, ne pourrait-elle pas être considérée comme de l'immobilier ? Pourquoi ne pourrait-on appliquer les règles notariales des biens fonciers en général ? Existe-t-il des précédents d'achat de péniche devant notaire ? Si oui, peuvent-ils faire jurisprudence ? Enfin, n'y a-t-il pas un moyen d'obliger la vente d'une péniche d'habitation en passant par un contrat notarial ?

Réponse d'Espace Fluvial : Hélas, tout propriétaire de péniche d'habitation sait bien, pour peu qu'il souhaite emprunter auprès d'une banque en vue de l'acquisition et/ou de la transformation de son bateau, qu'une péniche, par essence, est mobile et ne peut donc être considérée comme un bien immobilier.
Nous ne connaissons pas de dérogation à cette règle...



CONSTRUCTION D'UN HOUSEBOAT
Question : Je recherche des plans de houseboat afin de construire le mien (environ 28 mètres de long sur 7 de large). Pourriez-vous m'aiguiller dans cette recherche ?

Réponse d'Espace Fluvial : Attention ! La largeur de votre bateau (7 mètres) va vous poser des problèmes de navigation, limitée à 5 mètres de large pour la plupart des écluses en France : impossible d'emprunter la quasi-totalité des canaux et certaines rivières. Vous ne pourrez voyager que sur des voies d'eau du type Seine, Rhône et Rhin. En ce qui concerne votre question, nous n'avons hélas pas d'adresses ni de renseignements particuliers quant aux plans de houseboat : si vous en obteniez, pourriez-vous nous les communiquer car cette question revient fréquemment. Merci d'avance !


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FORMATION À LA PROFESSION DE BATELIER
Question : Je souhaiterais savoir à qui m'adresser afin de pouvoir exercer la profession de batelier.

Réponse d'Espace Fluvial : Il existe une école :
Centre de Formation d'Apprentis de la Navigation Intérieure (C.F.A.N.I.), à Tremblay-sur-Mauldre (78) Téléphone : 01.34.94.27.70



EXERCICE D'UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE
SUR UN BATEAU

Question : Pensez-vous qu'il soit possible, sur le secteur de Conflans Cergy Oise et Seine, de créer une activité sur un bateau de 11 mètres pour emmener des personnes âgées ou handicapées (maximum 4/5 personnes) pour une promenade d'une journée dans un but entre autres lucratif, sous forme d'Association ou autre ? Quelles autorisations faut-il ? À qui les demander ?

Réponse d'Espace Fluvial : Il est bien sûr possible de créer une activité professionnelle sur un bateau, mais ceci implique diverses contraintes : Si vous accueillez des hôtes payants, vous devenez "bateau à passagers" et il vous faut alors mettre votre bateau en conformité avec cette fonction (VNF vous renseignera à ce sujet, vous pouvez contacter par exemple la Direction Régionale deLYON au 04.72.56.59.29)
L'accueil de personnes handicapées peut nécessiter des aménagements spécifiques.
La deuxième question que vous posez est d'ordre juridique (quel statut adopter). Vous pouvez effectivement créer une association pour gérer ce projet, mais n'oubliez pas que l'association est par nature non lucrative. Ceci ne veut pas dire que vous ne pouvez pas exercer une activité commerciale, ni que vous ne pouvez réaliser des bénéfices, mais ceux-ci ne pourront être partagés entre les membres de l'association.
Si vous créez une association et que votre activité est purement lucrative, vous risquez d'être soumis aux mêmes contraintes que la SARL (par exemple), TVA, IS, IFA, etc, sans en avoir les avantages !
Renseignez-vous auprès de votre Préfecture pour en savoir plus sur les associations. S'il existe une boutique de gestion dans votre département, posez-leur la question.


Question : Comment procéder pour exercer une activité professionnelle à bord d'une péniche ? Emplacement, législation, autorisations, etc.

Réponse d'Espace Fluvial : Il n'y a pas d'autorisation particulière à demander, sauf si vous étiez classé en E.R.P. (Etablissement Recevant du Public).
Une autre question est d'obtenir un emplacement (à régler de préférence avant l'achat du bateau), la plupart des sites de stationnement sont soit gérés par VNF, soit par des Communes ou des sociétés gérantes.
Repérez l'endroit qui vous intéresse et appelez VNF qui vous dira qui gère le site.
Ensuite, rapprochez-vous du propriétaire ou gérant des lieux et renseignez-vous sur les tarifs et les services. Le prix moyen pour une péniche à l'année dans un port aménagé et de cent à cent cinquante euros par mois avec un forfait eau et électricité compris.
Enfin, pour la taxe d'habitation à laquelle vous faites allusion, elle n'est pour le moment pas exigible par les Communes puisqu'un bateau n'est pas considéré comme un bien immobilier.
Beaucoup d'artisans, de professions libérales ou même d'associations exercent des activités diverses sur des péniches j: pour les contacter, flanez sur les quais des grandes agglomérations...


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AMENAGEMENT SANITAIRE / PENICHE D'HABITATION
Question : Merci de m'indiquer si vous pouvez me diriger vers un ouvrage ou une source d'information concernant l'aménagement sanitaire d'une péniche d'habitation, tant les toilettes que les systèmes d'évacuation des eaux usées.

Réponse d'Espace Fluvial : C'est un problème complexe qui dépend de la structure du bateau. Pour les eaux usées et une utilisation privée, les eaux grises et noires peuvent être rejetées dans l'eau. Ceci ne durera sûrement pas, et tant mieux.
La solution est d'avoir une cuve d'eaux usées qui sera vidangée régulièrement. Il faut cependant savoir que les ports fluviaux équipés pour cela n'existent quasiment pas.
Autre solution : si possible, créer sa propre station d'épuration avec fosse septique et décoloïdeur (pas onéreux, pas compliqué, mais gourmand en espace disponible)...


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PROJET ACHAT PENICHE
Question : J'envisage d'acheter une péniche pour y vivre mais n'y connais pas grand chose... À quoi doit-on faire attention pour acheter ce type de bien? Quels peuvent être les coûts de location d'emplacement ?

Réponse d'Espace Fluvial : La première des choses est d'acquérir un bateau sain : le principal, pour une péniche, est la coque et son épaisseur.
Il vous faudra réaliser un sondage des épaisseurs de tôle, qui devra donner un résultat d'au moins 3/5e de l'épaisseur de la tôle d'origine.
Une autre possibilité est d'acheter une péniche en très mauvais état et de changer le fond, ce qui vous donnera une certaine tranquillité  pour quelques décennies. Cela vous coûtera quand même entre 20 et 30 000 euros.
La seconde chose importante est le moteur. Le mieux est de faire contrôler celui-ci par un mécanicien dieséliste avant achat.
Ensuite, il vous faudra aménager l'ensemble. Un bateau, c'est une boîte de conserve où il fait chaud l'été, et froid l'hiver ! Il faudra réaliser tous les aménagements nécessaires à la vie à bord : isolation, cloisons, eau, électricité, chauffage, ventilation, etc. Tout cela est une énorme entreprise qu'il faudra bien mesurer avant de s'engager.
Quant aux emplacements, c'est la première des questions à se poser : sans emplacement autorisé, pas de bateau !
Renseignez-vous auprès de VNF ou des ports privés pour savoir s'il existe un emplacement disponible dans la région qui vous intéresse. C'est fondamental.



DUPLICATA PERMIS FLUVIAL
Question : Je viens d'être cambriolé, on m'a dérobé tous mes papiers, dont mon permis fluvial. Pouvez-vous me dire quelles sont les démarches à entreprendre afin de le faire refaire, et auprès de quelle administration. Merci.

Réponse d'Espace Fluvial : Il faut faire une demande de duplicata auprès des services de la navigation qui vous ont délivré votre permis fluvial. Profitez-en pour l'actualiser aux normes européennes.


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NAVIGUER SOUS PAVILLON ETRANGER
Question : Peut-on garder le pavillon d'un autre pays ? Avantages et inconvénients ? Et les douanes ? Les formalités ? Quel est le coût pour faire passer par les autorités françaises un contrôle et l'immatriculation pour un bateau étranger ? Merci et bravo pour votre site.

Réponse d'Espace Fluvial : Votre question concernant la possibilité de garder le pavillon d'un autre pays est complexe car imprécise... mais voici quelques indications :
Si le bateau est destiné à ne naviguer qu'en eaux intérieures, il faut, pour garder le pavillon originel, demander à vous inscrire auprès des autorités compétentes du pays concerné. Or, la réglementation en la matière n'est pas harmonisée, et les inscriptions se font donc auprès d'organismes différents selon les pays (par exemple, pour la Hollande, la demande d'inscription se fait au Cadastre). Sachez également que VNF France demande, pour un étranger achetant un bateau français et demandant à conserver ce pavillon, à ce que cette personne ait une adresse en France. Il est donc possible que cette obligation existe aussi à l'étranger...
Si le bateau est destiné également à la navigation maritime, il faut de plus vous renseigner auprès des Affaires Maritimes (pour info, le téléphone des Affaires Maritimes de Marseille est le 04.91.39.69.00).
Pour les douanes, pour les pays intra-européens, le problème ne se pose pas.
Pour ce qui concerne la francisation d'un bateau, il y a deux demandes importantes :
1 - l'immatriculation (VNF vous attribue un numéro en fonction du port d'attache que vous choisissez). Il sera nécessaire de fournir les certificats de vente du bateau, de non hypothèque, et de radiation de son pays d'origine.
2 - le permis de navigation : faire la demande auprès du bureau VNF. Il vous sera demandé une expertise récente (plan de sondage et visite complète si possible par un expert agréé dont VNF possède la liste).
Une expertise complète pour un bateau de 20 mètres coûte environ mille cinq cents euros.
Suite à cette expertise, une visite de VNF peut être organisée mais le rapport est souvent insuffisant.
Le permis vous sera alors délivré si le bateau est conforme.
Enfin, les frais d'immatriculation sont de moins de cinquante euros.


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FINANCEMENT ACHAT BATEAU
Question : Je suis à la recherche de renseignements concernant une hypothèque fluviale en vue de l'acquisition d'un bateau logement. Pourriez-vous me donner une piste où s'adresser pour les démarches à suivre?

Réponse d'Espace Fluvial : Obtenir un crédit pour acheter son bateau relève, la plupart du temps, de la gageure... En effet, un bateau n'est pas considéré comme un bien "immobilier" (puisque par nature, mobile...).
Dans nombre de cas d'ailleurs, la banque à laquelle vous vous adressez montera un dossier de crédit immobilier, en vous certifiant que ce type de prêt correspond à ce cas de figure. Ledit dossier passera alors en Commission, et là, blocage, impossible d'accorder ce type de crédit, ce qui pour vous signifie retour à la case départ (après une perte de temps considérable). On vous proposera alors, en désespoir de cause, un crédit à la consommation, autant dire inacceptable vu le taux d'intérêt très élevé et la durée réduite des remboursements proposés.
Pourtant il est possible de trouver des établissements financiers proposant un crédit total, à taux réduit, avec hypothèque fluviale.
Le dossier peut être monté rapidement (car identique à celui concernant un emprunt immobilier), le bateau pour lequel le prêt est demandé étant déclaré comme résidence principale.
En ce qui concerne l'hypothèque fluviale, il suffit de la faire réaliser par un notaire (une démarche préalable est nécessaire pour connaître lequel veut bien réaliser ce type d'acte). Les frais varient, mais on peut les évaluer autour de mille cinq cents euros. La notification est ensuite adressée à la banque qui en est le bénéficiaire.
Ainsi, la procédure est-elle à peu près identique à celle engagée pour l'achat d'une maison, avec un taux et une durée de remboursement équivalents.
Si vous résidez dans la région Grand Est, nous pouvons si vous le souhaitez vous fournir les contacts utiles, en appelant le 06.80.68.31.49.


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ECHANGE D'EXPERIENCES :

Je suis passionné par les bateaux et en particulier l'hydrodynamique navale. Après 20 ans de voile je suis passé au bateau moteur depuis 15 ans. Je me passionne pour l'amélioration des rendements de propulsion sur les bateaux.

Cette amélioration, donc la diminution des consommations peut passer par :
- la minimisation de la traînée des coques,
- l'utilisation des hydrofoils pour aider à dégauger,
- le dessin d'hélices marines à bon rendement de propulsion, (nos hélices sont souvent mal adaptées.)
- etc......

Je suis ingénieur, retraité, donc avec beaucoup de temps libre, je suis aussi propriétaire d'un petit cabin cruiser. J'aimerai échanger mon expérience, éventuellement aider à résoudre quelques problèmes techniques, pour de petits chantiers, ou des propriétaires.

Qui peut me fournir des pistes pour satisfaire cette passion qui est le prolongement de mon ancien métier ?

Merci d'avance.


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REMARQUES ET SUGGESTIONS :

Cet espace est le vôtre. Bienvenue à vos :

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VOS APPRECIATIONS :
Cette rubrique est dédiée à tous ceux qui, ayant visité notre site ou ayant bénéficié de nos services (réponse à une question, vente ou achat d'un bateau), se fendent d'un e-mail ou d'un courrier pour nous encourager : ça fait vraiment plaisir !
Voici quelques-uns de ceux que nous avons reçus, notre façon à nous de remercier leurs auteurs :

Je vous informe que mon bateau dont l'annonce de vente est parue sur votre site a été vendu.
Je suis heureux de vous faire part de la qualité et de l'intérêt suscité par la parution sur votre site.

Mr Schrobiltgen

Ayant accédé à votre site par hasard, je dois vous avouer que j'y suis resté scotché jusqu'à la lecture complète de toutes vos rubriques (...)
Par ailleurs, je trouve votre organisation de site très conviviale, simple et efficace. Et pour quelqu'un comme  moi qui ne connaissait rien à la matière il y a de cela une heure, je tvoue que vous savez aller à l'essentiel.
Encore bravo et chapeau (breton) bas !

P. Le Borgne

Ma femme et moi avons trouvé votre site très bien. Bonne continuation.
Mr et Mme Radouane

Je vous informe que mon bateau vient d'être vendu grâce à la parution d'une annonce sur votre site. Merci !
Mr Brisset



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